Compte rendu du Conseil municipal du 6 juillet 2015

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2015

 

Excusés : Samuel BRIFFAUD, Emilien BERNARD, Noëlla DAVIAUD, Christelle CHARPENTIER.

 

  • Ecole du Sacré Cœur

 

Garderie périscolaire :

Présentation par Laëtitia GUITTON, présidente de l’OGEC, du fonctionnement de la garderie périscolaire.

Un problème se pose sur le statut d’employeur de la garderie. L’école demande si la commune peut prendre le relais et rendre la garderie communale.

Pour la commune, il va être compliqué d’ajouter le budget de garderie 2015/2016 au budget communal pour l’année 2015 car les budgets sont votés et arrêtés.

La commune et l’école vont étudier le budget de la garderie pour une éventuelle mise en place en 2016.

 

  • Délibération

 

Les loyers communaux ont été révisés au 1er juillet 2015 sur la base de l’indice de la révision des loyers (IRL). Cette révision a été votée à l’unanimité.

 

  • Travaux

 

Aménagements de sécurité :

Les coussins berlinois seront installés Rue de la Croix Blanche. Ces emplacements sont choisis par l’ Agence Routière Départementale à condition qu’ils soient installés des écluses à l’entrée de la commune : route de La Châtaigneraie et route d’Antigny.

L’aménagement des coussins berlinois est de 3 949.44€ et l’aménagement des balisettes 5 711.83€. Nous allons percevoir une subvention par le Conseil Départemental de 1 204.26€. Ces 3 aménagements engendrent un surplus de 3 757.01€.

 

Voirie communale :

Pour bénéficier de la totalité de la subvention, il faut engager 21 000.00€ HT de travaux.

Les travaux prévus cette année se feront sur la rue des Ecotâts pour 8 750.00€, Route du Beugnon et route des Boutanelières pour 12 400.00€.

La subvention cantonale de voirie s’élève à 12 811.90€.

Avec ces ajustements, il y a un coût supplémentaire de 7 716.80€. Cette somme sera prise sur la majoration des dotations  à percevoir.

 

Bâtiments :

Les cloches ne sonnent plus depuis 3 semaines de 22h à 7h du matin.

Il y a des mouvements de locataires durant l’été à la Maison des Apprelles. Le T4 du bas sera loué mi Juillet et le T5 bas est loué depuis le 3 Juillet. Le T5 haut est à louer depuis le 1er Juillet.

Travaux de la salle du Rocher : les lignes du basket ont été refaites le 29 Juin 2015 suite à la nouvelle réglementation de la FFBB.

 

  • SPANC

 

Le diagnostic de l’assainissement de chaque habitation a été fait par la SAUR et transmis à la mairie avec la classification de chaque installation.

Concernant le zonage d’assainissement collectif, la Municipalité doit engager un bureau d’études pour faire un chiffrage complet. La commune peut prétendre à 60 % de subvention sur cette étude.

Cette étude servira à faire un comparatif entre les différentes solutions, à savoir collectif ou individuel.

 

  • ADAP Accessibilité des bâtiments communaux

 

Il faut préparer un calendrier chiffré pour l’accessibilité échelonné sur plusieurs années.

 

  • Questions diverses

 

Plusieurs riverains se sont plaints des stationnements gênants Rue des Ecoliers. Un aménagement est en réflexion pour une place de stationnement et le reste sera matérialisé par un zébra.

Les invitations pour l’inauguration des vestiaires du foot seront envoyées lors de la première quinzaine de Juillet.

 

 

 

 

Le Secrétaire de séance,                                             Le Maire,

Damien GOURMAUD                                                   Jacques BOUDAUD