Compte rendu conseil municipal du 29 février 2016

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 FÉVRIER 2016

 

DÉLIBÉRATIONS

Convention SYDEV pour la rénovation de l’éclairage public : nous devons remplacer 29 points lumineux. Le SYDEV prend en charge 50 %, reste pour la commune la somme de 15.943 euros. Nous avons demandé un étalement sur 3 ans, qui a été accepté. Nous règlerons donc 5.315 euros par an.

Le remplacement de ces points permettra une économie d’énergie d’environ 800 euros par an.

 

P.C.S. (Plan Communal de Sauvegarde) : désignation d’un nouveau référent pour le quartier du bourg

Suite à la demande de Mme BODIN Fabienne qui démissionne de cette fonction, nous devons recruter une ou un nouveau référent, plusieurs noms ont été cités. Ces personnes doivent être contactées afin d’obtenir leur accord.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

La Communauté de Communes nous a fait parvenir un document relatif à la mise à disposition du personnel, des salles et du matériel dans le cadre de manifestations culturelles : «  dans l’hypothèse  d’homogénéiser les pratiques, la commission Culture propose d’établir une règle d’usage applicable à toutes les communes lors des manifestations organisées par la Communauté de Communes comme suit :

  • Gratuité de la salle et des consommables énergétiques (fluides, électricité, chauffage)
  • Facturation de la mise à disposition de personnels techniques sur la base d’un forfait horaire. »

Le Conseil adopte à l’unanimité cette proposition.

 

TRAVAUX

Voirie : plusieurs devis sont en cours pour effectuer des travaux de point à temps (le budget ne permettant pas d’engager des travaux plus importants) et de busage de fossés.

Environnement : une réunion se tiendra Samedi 5 Mars à 10 heures.

Sentiers piétonniers : l’idée est de raccorder des quartiers du bourg entre eux, de pouvoir faire de véritables boucles (certaines portions présentant un danger car nous sommes obligés de marcher sur la route). Le Conseil Départemental donne son accord pour utiliser une partie de leur réserve foncière le long des routes départementales.

Bâtiments : le logement du presbytère côté église est depuis peu, libre à la location (certains travaux sont nécessaires notamment la tapisserie de l’entrée, la rampe et les marches de l’escalier).

Agenda accessibilité : plusieurs bâtiments publics doivent être mis aux normes pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduite : salle communale, salle du rocher, église et café.  Des devis sont demandés à deux entreprises afin de nous proposer un chiffrage pour la réalisation du diagnostic d’accessibilité. Au vu de ce dernier, un agenda d’accessibilité devra être établi afin de programmer les travaux sur plusieurs années..

 

INFORMATION MARPA

La directrice Mme Ludivine CRÉMOIS quitte sa fonction, pour cause de mutation, le 1er Avril 2016.

Une nouvelle ou un nouveau directeur vont être recruté(e)(s).

 

COMPTE-RENDU DE LA COMMISSIONS DES IMPÔTS

La commission des impôts s’est réunie en Mairie le Mardi 23 Février avec le concours de  Madame Nelly Faurio du centre des impôts de Fontenay-le-Comte pour faire la mise à jour des évaluations cadastrales effectuées en 2015. Les habitations classées en catégorie 8 et en catégorie 7 ont été vérifiées et si besoin reclassées.

 

 

La Secrétaire de séance,                                            Le Maire,

Lucette LANGLOIS                                                Jacques BOUDAUD

Compte rendu conseil municipal du 25 janvier 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2016

 

Absentes excusées : Lucette Langlois ; Christelle Charpentier ; Emmanuelle Cardinaud

 

  • DÉLIBERATIONS

 

  1. a) Zonage assainissement

Le cabinet d’étude SICAA basé à la Roche sur Yon a été retenu pour un montant de 2.870 € H.T. L’Agence de l’Eau prend à sa charge 60% du coût de l’étude.  Les deux hypothèses d’assainissement collectif ou individuel vont être étudiées.

 

  1. b) Service Hygiène et sécurité

La Maison des Communes par le biais du service Hygiène et Sécurité a envoyé une proposition afin d’effectuer une mission d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail. Le coût de cette étude est estimé à 1.200 €. Après en avoir délibéré, le Conseil a refusé cette étude.

 

  1. c) Communauté de Communes

Trois points ont été évoqués :

– Mise en place d’une maison des services publics (MSAP)

– Soutient à l’accession à la propriété des ménages (amélioration de l’habitat ancien…)

– Développement économique

 

  • CONTRAT GAZ COMMUNE

 

Deux propositions sont à l’étude entre Primagaz et Butagaz. Tous les logements communaux devraient être équipés d’un compteur individuel et la facturation sera gérée par le fournisseur. Nous sommes en attente des propositions chiffrées.

 

  • SYDEV

 

Rendez-vous le Jeudi 28 Janvier avec Mr Manteau du SYDEV afin d’étudier et chiffrer plus précisément le remplacement d’une partie des ampoules des lampadaires (économies d’énergie).

 

  • AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ  RUE  BELLEVUE

 

L’agence routière doit être contactée afin d’améliorer l’aménagement de sécurité qui ne donne pas satisfaction. Une proposition doit leur être faite pour réaliser des bandes rugueuses à proximité de l’aménagement de sécurité.

 

  • MAISON 5 RUE DE LA CROIX BLANCHE

 

Un expert nommé par le Tribunal Administratif de Nantes est venu constater l’état d’insalubrité de la maison. La commune est en attente du jugement qui doit avoir lieu le Jeudi 18 Février.

 

  • GARDERIE PÉRISCOLAIRE

 

Questionnement concernant le contrat de Nicole BRIFFAUD (contrat géré par la commune ou par l’OGEC)

 

  • DIVERS

Goûter des aînés le Samedi 6 Février.

 

Le secrétaire de séance,                                 Le Maire,

Emilien BERNARD                                      Jacques BOUDAUD

Compte rendu conseil municipal du 14 décembre 2015

Conseil Municipal du 14 décembre 2015

 

Excusé: Rémy Gentilhomme, Lucette Langlois

Délibérations

  • Convention GDON (Groupement de défense contre les Organismes Nuisibles
  • Convention avec la Communauté de Communes pour l’utilisation d’un broyeur. (une autre convention sera faite pour un appareil qui servira à l’entretien des chemins)
  • Convention financière avec Cheffois pour les travaux de rénovation de la Salle du Rocher. (63% de subvention ont été obtenu, remboursement de la TVA en 2017).
  • Remplacement de la secrétaire de mairie pour congé. Un CDD de 24h sera signé avec Madame GUÉRY pour la période du 18 au 29 janvier.

Renouvellement contrat Madame Nicole BRIFFAUD Adjoint technique contractuel au 1er Janvier 2016, pour l’entretien des bâtiments communaux à raison de 25 heures mensuelles.

  • Avancement de grade – Création d’un poste d’Attaché principal et d’Adjoint technique territorial 2ème

Travaux

Voirie

La route des Ecotâts est terminée pour un coût de 25 380 € TTC avec une subvention de 12 811 €. Les routes sont choisies en fonction du budget et de l’état de celles-ci.

Des travaux d’éclairage public sont prévus pour 2016.

Bâtiments

Des négociations sont en cours pour le contrat du gaz.

Divers

Présentation de l’association Let’s Go par Dominique Brémaud

 

La secrétaire de séance,                                                                     Le Maire,

Daviaud Noëlla                                                                                 Jacques BOUDAUD