Compte rendu conseil municipal du 25 janvier 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2016

 

Absentes excusées : Lucette Langlois ; Christelle Charpentier ; Emmanuelle Cardinaud

 

  • DÉLIBERATIONS

 

  1. a) Zonage assainissement

Le cabinet d’étude SICAA basé à la Roche sur Yon a été retenu pour un montant de 2.870 € H.T. L’Agence de l’Eau prend à sa charge 60% du coût de l’étude.  Les deux hypothèses d’assainissement collectif ou individuel vont être étudiées.

 

  1. b) Service Hygiène et sécurité

La Maison des Communes par le biais du service Hygiène et Sécurité a envoyé une proposition afin d’effectuer une mission d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail. Le coût de cette étude est estimé à 1.200 €. Après en avoir délibéré, le Conseil a refusé cette étude.

 

  1. c) Communauté de Communes

Trois points ont été évoqués :

– Mise en place d’une maison des services publics (MSAP)

– Soutient à l’accession à la propriété des ménages (amélioration de l’habitat ancien…)

– Développement économique

 

  • CONTRAT GAZ COMMUNE

 

Deux propositions sont à l’étude entre Primagaz et Butagaz. Tous les logements communaux devraient être équipés d’un compteur individuel et la facturation sera gérée par le fournisseur. Nous sommes en attente des propositions chiffrées.

 

  • SYDEV

 

Rendez-vous le Jeudi 28 Janvier avec Mr Manteau du SYDEV afin d’étudier et chiffrer plus précisément le remplacement d’une partie des ampoules des lampadaires (économies d’énergie).

 

  • AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ  RUE  BELLEVUE

 

L’agence routière doit être contactée afin d’améliorer l’aménagement de sécurité qui ne donne pas satisfaction. Une proposition doit leur être faite pour réaliser des bandes rugueuses à proximité de l’aménagement de sécurité.

 

  • MAISON 5 RUE DE LA CROIX BLANCHE

 

Un expert nommé par le Tribunal Administratif de Nantes est venu constater l’état d’insalubrité de la maison. La commune est en attente du jugement qui doit avoir lieu le Jeudi 18 Février.

 

  • GARDERIE PÉRISCOLAIRE

 

Questionnement concernant le contrat de Nicole BRIFFAUD (contrat géré par la commune ou par l’OGEC)

 

  • DIVERS

Goûter des aînés le Samedi 6 Février.

 

Le secrétaire de séance,                                 Le Maire,

Emilien BERNARD                                      Jacques BOUDAUD