Compte rendu conseil municipal du 29 février 2016

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 FÉVRIER 2016

 

DÉLIBÉRATIONS

Convention SYDEV pour la rénovation de l’éclairage public : nous devons remplacer 29 points lumineux. Le SYDEV prend en charge 50 %, reste pour la commune la somme de 15.943 euros. Nous avons demandé un étalement sur 3 ans, qui a été accepté. Nous règlerons donc 5.315 euros par an.

Le remplacement de ces points permettra une économie d’énergie d’environ 800 euros par an.

 

P.C.S. (Plan Communal de Sauvegarde) : désignation d’un nouveau référent pour le quartier du bourg

Suite à la demande de Mme BODIN Fabienne qui démissionne de cette fonction, nous devons recruter une ou un nouveau référent, plusieurs noms ont été cités. Ces personnes doivent être contactées afin d’obtenir leur accord.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

La Communauté de Communes nous a fait parvenir un document relatif à la mise à disposition du personnel, des salles et du matériel dans le cadre de manifestations culturelles : «  dans l’hypothèse  d’homogénéiser les pratiques, la commission Culture propose d’établir une règle d’usage applicable à toutes les communes lors des manifestations organisées par la Communauté de Communes comme suit :

  • Gratuité de la salle et des consommables énergétiques (fluides, électricité, chauffage)
  • Facturation de la mise à disposition de personnels techniques sur la base d’un forfait horaire. »

Le Conseil adopte à l’unanimité cette proposition.

 

TRAVAUX

Voirie : plusieurs devis sont en cours pour effectuer des travaux de point à temps (le budget ne permettant pas d’engager des travaux plus importants) et de busage de fossés.

Environnement : une réunion se tiendra Samedi 5 Mars à 10 heures.

Sentiers piétonniers : l’idée est de raccorder des quartiers du bourg entre eux, de pouvoir faire de véritables boucles (certaines portions présentant un danger car nous sommes obligés de marcher sur la route). Le Conseil Départemental donne son accord pour utiliser une partie de leur réserve foncière le long des routes départementales.

Bâtiments : le logement du presbytère côté église est depuis peu, libre à la location (certains travaux sont nécessaires notamment la tapisserie de l’entrée, la rampe et les marches de l’escalier).

Agenda accessibilité : plusieurs bâtiments publics doivent être mis aux normes pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduite : salle communale, salle du rocher, église et café.  Des devis sont demandés à deux entreprises afin de nous proposer un chiffrage pour la réalisation du diagnostic d’accessibilité. Au vu de ce dernier, un agenda d’accessibilité devra être établi afin de programmer les travaux sur plusieurs années..

 

INFORMATION MARPA

La directrice Mme Ludivine CRÉMOIS quitte sa fonction, pour cause de mutation, le 1er Avril 2016.

Une nouvelle ou un nouveau directeur vont être recruté(e)(s).

 

COMPTE-RENDU DE LA COMMISSIONS DES IMPÔTS

La commission des impôts s’est réunie en Mairie le Mardi 23 Février avec le concours de  Madame Nelly Faurio du centre des impôts de Fontenay-le-Comte pour faire la mise à jour des évaluations cadastrales effectuées en 2015. Les habitations classées en catégorie 8 et en catégorie 7 ont été vérifiées et si besoin reclassées.

 

 

La Secrétaire de séance,                                            Le Maire,

Lucette LANGLOIS                                                Jacques BOUDAUD